Quotité

Définitions

Grand Dictionnaire de la langue française numérisé

  • n.f. Montant d'une quote-part.

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  • n. Montant proportionnel dans un partage, une répartition, une quote-part.
  • n. (Finance) Quantité déterminée d'unité d'un titre considérée comme étant normale pour une opération boursière.

Le littré

  • Sens 1: Somme fixe à laquelle monte chaque quote-part. Terme de droit. Légataire d'une quotité, celui auquel un défunt a légué une partie aliquote de sa succession.
  • Sens 2: Impôt de quotité, celui dont le produit, n'étant pas fixé d'avance par la législature, dépend entièrement de la quantité des objets ou des personnes qu'il doit frapper.
  • Sens 3: En matière féodale, la quotité du cens, la somme à laquelle montait le cens dû par un vassal à son seigneur.
  • Sens 4: Aujourd'hui, en matière électorale, la quotité du cens, la somme d'impôts qu'il fallait payer en France et qu'il faut payer en certains pays pour être électeur.

Wiktionnaire

  • Montant proportionnel dans un partage, une répartition, une quote-part.
  • (Finance) Quantité déterminée d'unité d'un titre considérée comme étant normale pour une opération boursière.

Expressions

  • Impôt de quotité impôt dont le montant est établi en appliquant à la matière imposable un taux déterminé.

Scrabble

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Mot du Jour
August 27, 2024

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