Factum
Définitions
Grand Dictionnaire de la langue française numérisé
- n.m. Littéraire. Écrit violent et polémique.
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- n. (Droit) Exposé écrit des faits et du raisonnement juridique présenté devant un tribunal.
- n. Écrit excessif, violent qu’une personne publie pour attaquer ou pour se défendre.
Le littré
- Sens 1: Exposé des faits d'un procès. Il n'est plus usité dans la jurisprudence où l'on dit, en ce sens, mémoire.
- Sens 2: Mémoire qu'une personne publie pour attaquer ou pour se défendre. Au plur.: Des factums.
Wiktionnaire
- (Droit) Exposé écrit des faits et du raisonnement juridique présenté devant un tribunal.
- Écrit excessif, violent qu’une personne publie pour attaquer ou pour se défendre.
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