Rescrit
Définitions
Grand Dictionnaire de la langue française numérisé
- n.m. Décision d'un empereur romain, consistant en une réponse sur un point de droit.
- n.m. Réponse du pape à une supplique ou à une consultation.
- n.m. Lettre d'ordres donnée par certains souverains sur une affaire particulière.
Portail internet "Le Dictionnaire"
- n. (Tous domaines) Interprétation officielle d'un texte donnée par l'Administration sur la demande d'un administré. (Droit romain) Réponse de l'empereur aux questions adressées par les gouverneurs, les magistrats.
- n. (Religion) Réponse du pape sur toute question de théologie, pour servir de décision ou de loi.
Le littré
- pas de définition
Wiktionnaire
- Interprétation officielle d’un texte donnée par l’Administration sur la demande d’un administré.
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