Procedures

Grand Dictionnaire de la langue française numérisé

• n.f. Forme suivant laquelle les procès sont conduits, instruits et jugés ou les actes d'exécution forcée accomplis.
• n.f. Ensemble des règles qui doivent être respectées pour la reconnaissance de certains droits ou le règlement de certaines situations juridiques (successions, partages, licitations, etc.).
• n.f. Marche à suivre, ensemble de formalités, de démarches à accomplir pour obtenir tel ou tel résultat : Procédure à suivre pour obtenir un passeport.
• n.f. (d'après l'anglais procedure) Processus suivi pour conduire une expérience, succession d'opérations à exécuter pour accomplir une tâche déterminée : Procédure d'approche.
• n.f. Synonyme de sous-programme.

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Le littré

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